Les Troubles de Voisinage au Québec : Droits et Recours pour Régler Définitivement le Problème avec le Voisin!

Alors que vous rêviez de demeurer dans un havre de paix, la vie de quartier ne se passe pas exactement comme nous l’aurions souhaité. Bruits, arbres imposants, atteinte à la vie privée, empiétement sur son terrain ou odeurs désagréables ne sont que quelques exemples de troubles de voisinage qui peuvent affecter votre train quotidien et engendrer des conflits.

 

Heureusement, la loi prévoit des obligations entre voisins et des recours sont possibles si vous faites face à situation inacceptable. Le présent article vous exposera les principales situations de troubles de voisinage afin que vous puissiez bien réagir face à votre voisin. Lorsque la situation ne peut être réglée à l’amiable, il sera temps d’envisager une lettre de mise en demeure par avocat.

 

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Vous pouvez naviguer rapidement vers les sections qui vous concernent en utilisant les liens ci-dessous:

1) Qu'est-ce qu'un trouble de voisinage? 2) Les bruits excessifs causés par le voisin 3) Les arbres, les branches et les haies 4) Atteinte à la vie privée et harcèlement par le voisin 5) Accès sans autorisation à votre propriété 6) Les odeurs désagréables 7) Le déversement d'eau de pluie et la fonte des neiges 8) Non-respect des règlements municipaux ou des règlements de copropriété 9) Nuisance par les animaux de compagnie (chiens, chats, etc.) 10) Éclairage excessif ou "spots" du voisin 11) Dommages causés à une clôture 12) Comment contraindre mon voisin à respecter mes droits?

1) Qu’est-ce qu’un « trouble de voisinage »? Définition et exemples.

Un trouble de voisinage se résume en un inconvénient anormal causé par les actes ou omissions d'un voisin. Il peut se manifester de nombreuses façons, mais dans tous les cas, il doit s'agir d'un désagrément qui nous empêche de profiter pleinement de notre propriété.

 

Pour que l’on qualifie un ennui de légitime trouble de voisinage, il faut toutefois que l’inconvénient soit réel, sérieux, anormal et répétitif. Un chien qui jappe à l’occasion n’est pas suffisant pour que l’on tranche qu’il s’agisse d’un tel trouble. Il s'agirait plutôt d'un inconvénient normal qui devra être enduré dans le cadre d'une relation de voisinage.

 

L’article 976 du Code civil du Québec rappelle l’importance de faire preuve de tolérance :

 

Article 976 : Les voisins doivent accepter les inconvénients normaux du voisinage qui n’excèdent pas les limites de la tolérance qu’ils se doivent, suivant la nature ou la situation de leurs fonds, ou suivant les usages locaux.

 

Il faut en revanche prendre en considération l’environnement et le quartier en question. Quelqu’un qui décide de vivre dans une rue bondée de restaurants devra endurer l’odeur de la nourriture et le bruit festif en soirée.

 

Notez que le terme « voisinage » a un sens large. Quelqu’un dans votre rue, même s’il est à quelques maisons de votre propriété, peut avoir un comportement assez dérangeant pour qu’il s’agisse d’un trouble de voisinage. Par exemple, il a été jugé par le passé que des rencontres festives sur une base récurrente dans un quartier résidentiel paisible constituaient un inconvénient anormal pour les gens avoisinants dans le quartier, et non pas seulement pour les voisins au sens propre.

 

Voici quelques exemples de troubles de voisinage :

• Un voisin qui écoute ou joue bruyamment de la musique à toute heure du jour et de la nuit;

• Le harcèlement, les injures, l’intimidation et le manque de civisme répétés du voisin;

• La fumée et les odeurs nauséabondes persistantes;

• Un voisin qui envahit les propriétés avoisinantes lors de travaux sur son terrain;

• Le passage répétitif de votre voisin en voiture sur votre terrain;

• Le bruit excessif d’une thermopompe ou d’un dépoussiéreur qui fonctionnent la nuit;

• L’éclairage intensif d’une propriété par un projecteur de surveillance sur le terrain voisin qui nuit au sommeil des propriétaires des maisons voisines;

• La présence répétée et dérangeante d’un chien et de ses excréments sur votre terrain;

2) Les bruits excessifs causés par votre voisin

Les bruits excessifs peuvent engendrer bien des maux dans la vie de quartier. Pour que le droit considère que les bruits générés par votre voisin constituent un trouble du voisinage, il faut qu’ils soient objectivement abusifs.

 

Plus les bruits sont inhabituels, importants et répétitifs, plus vous aurez des chances d’avoir un recours juridique pour faire taire votre voisin bruyant. Il est important de se poser la question à savoir si le bruit est véritablement nuisible pour notre bien-être quotidien, ou si vous êtes simplement épuisé et quelque peu impatient après votre journée au travail.

 

Comme mentionné précédemment, les tribunaux considéreront l’emplacement de votre résidence lors de leur analyse de la situation. Si vous vivez à proximité de bars ou en campagne, il est clair que les bruits considérés comme étant anormaux seront bien différents.

 

Il faudra également considérer le degré d’insonorisation de votre immeuble. Il est possible qu’un bruit généré soit raisonnable, mais que le manque d’insonorisation de votre immeuble ait pour effet de créer un désagrément important. Dans un tel cas, la source du problème sera plutôt le manque d’insonorisation, et non le bruit généré par votre voisin.

 

Vous désirez transmettre une mise en demeure à votre voisin pour faire cesser les bruits excessifs? Faites préparer et signer une mise en demeure par avocat, et ce, du confort de votre salon!

 

Pour plus d'information sur vos droits et recours en cas de bruits excessifs, nous vous invitons à consulter notre article complet sur les voisins bruyants.

3) Les arbres, les branches et les haies

Les arbres (y compris les branches, racines et les haies de cèdres) peuvent aussi être la source de conflit entre voisins. Ils peuvent cacher la vue et le soleil, laisser des débris sur votre terrain, abîmer une partie de votre maison, envahir votre espace…

 

Le Code civil du Québec prévoit que vous pouvez contraindre un voisin à couper des branches ou racines d’un arbre s’ils nuisent sérieusement à la jouissance de votre terrain. À titre d’illustration, un arbre qui menace les fondations d’un immeuble voisin ou qui risque de tomber et causer des dommages constitue un inconvénient anormal qui justifie une ordonnance de coupe. À l’inverse, des feuilles qui tombent sur votre terrain à l’automne ne seront pas considérées une nuisance assez importante.

 

En ce sens, des tracas normaux ne seront pas suffisants pour forcer votre voisin à abattre l’arbre ou à le tailler. Il est bien important de ne pas se faire justice soi-même : si vous décidez d’intervenir et de couper la branche que vous trouvez dérangeante, votre voisin pourra vous poursuivre pour avoir touché son arbre sans autorisation.

 

Votre voisin a coupé votre arbre ou vos branches sans votre consentement?  Consultez notre article complet sur vos droits et recours pour un litige impliquant des arbres, des haies ou des branches.

4) Atteinte à la vie privée et harcèlement par le voisin

Un voisin qui empiète sur notre vie privée et qui s’immisce dans votre intimité peut être particulièrement irritant, voire embarrassant. Ce droit fondamental à la vie privée est même protégé explicitement par la Charte des droits et libertés de la personne:

 

Article 5 : Toute personne a droit au respect de sa vie privée.

 

Il faut faire attention : dans le cadre d’une relation de voisinage, il faudra être quelque peu tolérant et compréhensif. Un voisin qui regarde dans votre cour ou en votre direction ne sera pas suffisant pour conclure qu’il épie vos moindres gestes.

 

Mais, il arrive qu’un voisin porte réellement atteinte à notre vie privée de façon déraisonnable. S’il en vient à vous photographier lorsque vous êtes dans votre piscine, qu’il surveille toutes vos allées et venues ou qu’il installe une caméra de surveillance pointant en direction de votre terrain, nous pouvons vraisemblablement parler d'une atteinte illégitime à votre vie privée. Pour plus de détails, veuillez consulter notre article complet sur la surveillance par un voisin.

 

De plus, un voisin qui fait usage de l’intimidation ou qui vous harcèle sera considéré comme un inconvénient anormal. Par exemple, le fait qu’un voisin appelle la police constamment pour faire des plaintes déraisonnables et non fondées peut constituer une forme de harcèlement. À noter que tout autre acte répété visant à vous nuire pourrait être considéré ainsi.

5) L'accès sans permission à votre propriété (déplacement sur votre terrain)

En théorie, votre voisin n’a pas le droit de se déplacer sur votre terrain comme bon lui semble et sans votre permission. Évidemment, c’est important de mettre de l’eau dans son vin lorsque c’est un cas isolé afin de conserver le plus possible de saines relations avec les propriétaires avoisinants.

 

À l’opposé, il peut arriver qu’un voisin empiète régulièrement sur votre propriété et vienne troubler votre vie privée, abîme votre pelouse en passant en véhicule dessus ou bien utilise sans votre accord une partie de votre terrain. S’il le fait de façon récurrente, que cela cause des dommages à votre terrain ou non, vous pourrez intervenir pour corriger la situation. Dans un premier temps, nous suggérons une simple discussion afin de lui communiquer votre volonté d’avoir la pleine jouissance de votre terrain.

 

Si votre voisin ne collabore pas, vous pouvez envisager la transmission d'une lettre de mise en demeure par avocat. Votre voisin comprendra donc le sérieux de vos démarches et ne voudra probablement pas se faire emporter dans des procédures judiciaires.

 

Attention : il pourrait exister des servitudes qui donnent le droit à votre voisin de circuler sur votre terrain. Dans certains cas, le voisin peut avoir un droit notarié qui lui permet de passer sur votre fonds. C’est d’ailleurs fréquent dans le cas de terrains qui bordent un lac. Ceci étant dit, il est pertinent de savoir que l’exercice abusif de ce droit de passage pourrait être considéré comme un inconvénient anormal du voisinage.

 

Pour plus de détails, veuillez consulter notre article complet sur les déplacements sans permission sur votre terrain.

6) Les odeurs désagréables en provenance du voisin

Le mot d’ordre est « tolérance ». Il faut savoir prendre notre mal en patience de temps à autre et accepter des odeurs somme toute normales. Votre voisin qui fait un feu de camp quelques fois durant la saison estivale n’est évidemment pas anormal ni excessif. L'odeur de cuisson de nourriture doit également être tolérée, même s'il s'agit de plats qui sont moins à votre goût!

 

Encore une fois, il est important de prendre en compte la disposition des lieux et l’ambiance générale du quartier. Si vous habitez dans un milieu agricole, il est prévisible que vous ayez à endurer l’odeur incommodante des animaux et des pratiques agricoles au quotidien. Dans un contexte urbain, un voisin négligent et malpropre qui entrepose ses vidanges à même son appartement constituerait un motif suffisant pour conclure à un trouble de voisinage anormal. Ce type d’odeur est clairement déraisonnable.

 

Si vous êtes un locataire dans un appartement, communiquez d'abord avec votre propriétaire. Ce dernier a l’obligation de fournir la jouissance paisible des lieux loués et aura l'obligation de tenter de régler une telle situation. Si vous vous sentez à l’aise, vous pouvez toujours communiquer directement avec le voisin dérangeant.

 

Dans le cas d’une copropriété, la première chose à faire est de consulter les règlements de la copropriété et de formuler une plainte au syndicat de copropriété. Il est aussi possible d’envoyer une mise en demeure directement au syndicat pour faire appliquer lesdits règlements, ou l’envoyer au voisin pour qu’il prenne lui-même conscience de la teneur des troubles causés.

 

Les discussions ne fonctionnent pas? Vous pouvez transmettre une mise en demeure à votre voisin, que ce soit par vous-même ou par le biais d'un avocat.

7) Le déversement des eaux de pluie et la fonte des neiges

Encore une fois, l’eau et la neige qui proviennent du terrain voisin peuvent engendrer bien des désagréments à votre terrain. Le Code civil du Québec prévoit expressément le devoir qu’a le propriétaire sur ces éléments :

 

Article 983 : Les toits doivent être établis de manière que les eaux, les neiges et les glaces tombent sur le fonds du propriétaire.

 

Si nécessaire, vous pourrez contraindre votre voisin à installer un garde-neige et une gouttière qui retiendront la neige ou l’eau de son côté. Par contre, sachez que de nombreuses municipalités ont une réglementation qui indique la distance minimale que doivent avoir les bâtiments quant à la limite du terrain, ce qui pourrait éviter ce genre de problème.

 

L’eau peut par ailleurs être la source d’autres inconvénients. Si l’eau de votre voisin inonde votre terrain par sa faute, ceci pourrait être un cas justifiant un recours contre votre voisin. Des juges ont tranché par le passé que l’enlèvement d’un drain ayant comme conséquence de modifier l’écoulement de l’eau vers le terrain voisin constituait un inconvénient anormal, de même que le rehaussement du terrain entraînant une modification de l’écoulement naturel des eaux.

 

Pour plus de détails sur l'écoulement d'eau en provenance du terrain voisin, veuillez consulter notre article vous expliquant vos droits et recours dans une telle situation. 

 

Si votre problème concerne plutôt un voisin qui souffle ou pellette de la neige chez vous sans permission, veuillez consulter notre article complet sur le déplacement de neige par un voisin. 

8) Non respect de règlements municipaux ou des règlements de copropriété

Lorsque votre voisin adopte un comportement dérangeant qui viole la réglementation municipale, vous pouvez adresser une plainte auprès de votre municipalité. Cette dernière pourra lui remettre une amende pour le contraindre à cesser ses gestes nuisibles.

 

Par exemple, ceci est une bonne façon de régler un lourd problème d’entretien de terrain. Par exemple, certains voisins peuvent accumuler des déchets, des meubles ou des véhicules laissés à l’abandon sur leur terrain.

 

La majorité des municipalités ont également un règlement sur le bruit. Votre voisin bruyant fait régulièrement la fête jusqu'à 5h00 du matin avec la musique à fond? Une plainte auprès de la municipalité ou le service de police pourrait régler le problème.

 

Il est important de savoir cependant que la plainte ne vous donnera pas de compensation pour les dommages que cela vous aura causés. Cette démarche vise simplement à éviter ce genre d’état de fait désagréable dans le futur.

 

En cas de non-respect de règlements de copropriété, vous pouvez aussi faire une plainte auprès du syndicat de copropriété. En théorie, il a le devoir de faire respecter les obligations contenues dans la Déclaration de copropriété ou dans les règlements de votre copropriété.

 

Il arrive parfois que le syndicat demeure passif devant ce genre de plainte. C’est souvent le cas dans des copropriétés de petite taille. À ce moment, vous pourriez envoyer une mise en demeure de votre propre chef, que ce soit au syndicat ou au voisin fautif directement. Veillez à prioriser le règlement à l’amiable avant d’entreprendre toute démarche plus formelle.

9) Nuisance par les animaux de compagnie (chiens, chats, etc.)

En règle générale, la présence d’animaux de compagnie dans le voisinage n’est pas synonyme d’inconvénient anormal. Les jappements raisonnables d’un chien doivent être tolérés par le voisinage. Par contre, vous n'avez pas à tolérer des jappements excessifs ni la présence des animaux du voisin sur votre terrain.

 

En effet, il y a certaines limites. Si votre voisin a 6 chiens qui ne sont pas attachés, vivent dehors, jappent, laissent des excréments et abîment votre jardin, il y a là un inconvénient définitivement anormal. De plus, la présence de chiens réputés comme étant malins ou dangereux peut jouer en votre faveur.

 

Dans le cas de la vie en condominium, la Déclaration de copropriété prévoit parfois des obligations contractuelles qui encadrent la gestion des animaux de compagnie. Dans un tel cas, il sera possible pour vous d’alléguer une inexécution contractuelle par votre voisin, soit le défaut de respecter la déclaration de copropriété, plutôt que le devoir de bon voisinage prévu à l’article 976 du Code civil du Québec.

 

Sachez qu’il y a donc beaucoup de zones grises quant aux nuisances jugées anormales lorsque nous parlons d'animaux. Il est recommandé de discuter de la situation avec le voisin, et d’envoyer une lettre de mise en demeure si aucun changement ne survient.

10) L'éclairage excessif en provenance du terrain voisin

Vous avez un voisin qui a installé des lumières à haute intensité pointées directement sur votre maison? Il s'agit d'une réaction trop fréquente dans le cadre de relations de voisinage qui dégénèrent. Le voisin désire ainsi vous nuire, allant même à vous empêcher de dormir.

 

La règle générale est à l'effet que l'éclairage ne doit pas causer d'inconvénients anormaux aux voisins. Il est légitime d'installer de l'éclairage sur son terrain, mais il faut s'assurer que les lumières ne nuisent pas excessivement au voisin. Pour tous les détails, n ous vous invitons à consulter notre article complet sur le sujet.

11) Les dommages causés à une clôture

Votre voisin a causé des dommages à la clôture séparant vos deux terrains? Vous avez un droit de recours contre votre voisin afin qu'il paye pour les travaux correctifs requis. Vous avez également un droit de regard sur l'utilisation de votre clôture.

 

Ceci étant dit, vous devrez au préalable vous assurer que la clôture vous appartient réellement. Il arrive souvent qu'on ne sache pas exactement à qui appartient la clôture, surtout si elle a été installée par des propriétaires antérieurs. Pour tous les détails, consultez notre article complet sur les recours en cas de dommages à une clôture.

12) Que faire lorsque mon voisin ne veut pas mettre fin au trouble de voisinage?

Tout d’abord, il faut prioriser la discussion polie avec son voisin. En parler calmement pourra éviter que la situation ne s’envenime davantage. Après tout, il n’a peut-être pas réalisé les répercussions négatives de ses actes.

 

Néanmoins, si rien ne se règle à l'amiable, la prochaine étape sera d’envoyer une lettre de mise en demeure pour démontrer le sérieux de la situation. La transmission d'une mise en demeure à votre voisin est la dernière étape avant le dépôt de procédures judiciaires formelles.

 

Une telle procédure peut être stressante : une façon simple et efficace de régler la situation est de confier la rédaction de la lettre de mise en demeure à un avocat. Chez Assistance Créances, nous vous offrons à un prix fixe la rédaction et la transmission de la mise en demeure, et ce, sans que vous ayez besoin de vous déplacer.

 

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Avis : Les informations contenues sur le présent site web sont d’ordre général et ne devraient pas être interprétées comme des conseils juridiques. Nous ne pouvons garantir l’exactitude des informations mises à votre disposition et nous vous invitons à communiquer avec un avocat pour obtenir des conseils sur votre situation particulière.